Abrogé15 septembre 2021
Abrogé par Arrêté du 17 juin 2020 - art. 14
Créé le 29 juillet 2015 · Abrogé le 15 septembre 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouveaux critères pour l'épreuve facultative de sport au bac pro en 2016
Résumé. Un arrêté du 28 juillet 2015 précise que les nouvelles règles pour l'épreuve facultative de sport au bac pro commenceront à s'appliquer dès la session d'examen de 2016.
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à la session d'examen 2016.