Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur un conservatoire botanique
Résumé. Un arrêté du 7 juillet 2015 confie au directeur de l'eau et de la biodiversité la tâche de mettre en œuvre cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.
Le directeur de l'eau et de la biodiversité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.