Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, « B - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », au a :

1. Le libellé du a « ORSIRO et CRE 8 » est remplacé comme suit :
   « CRE 8, ORSIRO et ULTIMASTER » :
2. Le libellé de la phrase « la prise en charge des stents à libération de principe actif ORSIRO et CRE 8 » est remplacée comme suit :
   « La prise en charge des stents à libération de principe actif CRE 8, ORSIRO et ULTIMASTER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. »
3. Est ajoutée la rubrique suivante :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Laboratoires TERUMO France SA (TERUMO) | |3112834|Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 2,50 mm.
Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 2,50 mm, de la société TERUMO France S.A
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
2,5 mm, DE-RD2509KSM, DE-RD2512KSM, DE-RD2515KSM, DE-RD2518KSM, DE-RD2524KSM, DE-RD2528KSM.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019 | |3157825| Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 2,75 mm.
Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 2,75 mm, de la société TERUMO France S.A. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
2,75 mm, DE-RD2709KSM, DE-RD2712KSM, DE-RD2715KSM, DE-RD2718KSM, DE-RD2724KSM, DE-RD2728KSM.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019 | |3126782|Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 3,00 mm.
Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 3,00 mm, de la société TERUMO France S.A.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
3,0 mm, DE-RD3009KSM, DE-RD3012KSM, DE-RD3015KSM, DE-RD3018KSM, DE-RD3024KSM, DE-RD3028KSM.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019| |3133227| Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 3,5 mm.
Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 3,5 mm, de la société TERUMO France S.A.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
3,5 mm, DE-RD3509KSM, DE-RD3512KSM, DE-RD3515KSM, DE-RD3518KSM, DE-RD3524KSM, DE-RD3528KSM.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019 | |3107922|Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 4,00mm.
Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 4,00 mm, de la société TERUMO France S.A.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
4,00 mm, DE-RD4009KSM, DE-RD4012KSM, DE-RD4015KSM, DE-RD4018KSM, DE-RD4024KSM, DE-RD4028KSM.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019|

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.