JORF n°0158 du 10 juillet 2015

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, « B - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », au a :

  1. Le libellé du a « ORSIRO et CRE 8 » est remplacé comme suit :
    « CRE 8, ORSIRO et ULTIMASTER » :
  2. Le libellé de la phrase « la prise en charge des stents à libération de principe actif ORSIRO et CRE 8 » est remplacée comme suit :
    « La prise en charge des stents à libération de principe actif CRE 8, ORSIRO et ULTIMASTER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. »
  3. Est ajoutée la rubrique suivante :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Laboratoires TERUMO France SA (TERUMO) | |3112834|Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 2,50 mm.
Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 2,50 mm, de la société TERUMO France S.A
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
2,5 mm, DE-RD2509KSM, DE-RD2512KSM, DE-RD2515KSM, DE-RD2518KSM, DE-RD2524KSM, DE-RD2528KSM.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019 | |3157825| Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 2,75 mm.
Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 2,75 mm, de la société TERUMO France S.A. | | | La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
2,75 mm, DE-RD2709KSM, DE-RD2712KSM, DE-RD2715KSM, DE-RD2718KSM, DE-RD2724KSM, DE-RD2728KSM.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019 | |3126782|Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 3,00 mm.
Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 3,00 mm, de la société TERUMO France S.A.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
3,0 mm, DE-RD3009KSM, DE-RD3012KSM, DE-RD3015KSM, DE-RD3018KSM, DE-RD3024KSM, DE-RD3028KSM.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019| |3133227| Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 3,5 mm.
Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 3,5 mm, de la société TERUMO France S.A.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
3,5 mm, DE-RD3509KSM, DE-RD3512KSM, DE-RD3515KSM, DE-RD3518KSM, DE-RD3524KSM, DE-RD3528KSM.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019 | |3107922|Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 4,00mm.
Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 4,00 mm, de la société TERUMO France S.A.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
4,00 mm, DE-RD4009KSM, DE-RD4012KSM, DE-RD4015KSM, DE-RD4018KSM, DE-RD4024KSM, DE-RD4028KSM.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, « B - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », au a :

  1. Le libellé du a « ORSIRO et CRE 8 » est remplacé comme suit :

« CRE 8, ORSIRO et ULTIMASTER » :

  1. Le libellé de la phrase « la prise en charge des stents à libération de principe actif ORSIRO et CRE 8 » est remplacée comme suit :

« La prise en charge des stents à libération de principe actif CRE 8, ORSIRO et ULTIMASTER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. »

  1. Est ajoutée la rubrique suivante :

CODE

NOMENCLATURE

Laboratoires TERUMO France SA (TERUMO)

3112834

Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 2,50 mm.

Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 2,50 mm, de la société TERUMO France S.A

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

2,5 mm, DE-RD2509KSM, DE-RD2512KSM, DE-RD2515KSM, DE-RD2518KSM, DE-RD2524KSM, DE-RD2528KSM.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019

3157825

Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 2,75 mm.

Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 2,75 mm, de la société TERUMO France S.A.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

2,75 mm, DE-RD2709KSM, DE-RD2712KSM, DE-RD2715KSM, DE-RD2718KSM, DE-RD2724KSM, DE-RD2728KSM.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019

3126782

Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 3,00 mm.

Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 3,00 mm, de la société TERUMO France S.A.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

3,0 mm, DE-RD3009KSM, DE-RD3012KSM, DE-RD3015KSM, DE-RD3018KSM, DE-RD3024KSM, DE-RD3028KSM.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019

3133227

Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 3,5 mm.

Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 3,5 mm, de la société TERUMO France S.A.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

3,5 mm, DE-RD3509KSM, DE-RD3512KSM, DE-RD3515KSM, DE-RD3518KSM, DE-RD3524KSM, DE-RD3528KSM.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019

3107922

Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 4,00mm.

Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 4,00 mm, de la société TERUMO France S.A.

La prise en charge est assurée pour les références suivantes :

4,00 mm, DE-RD4009KSM, DE-RD4012KSM, DE-RD4015KSM, DE-RD4018KSM, DE-RD4024KSM, DE-RD4028KSM.

Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019