Arrêté du 7 juillet 2011

Article 2

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Article 2

Les autres dispositions de l'arrêté du 8 avril 2010 susvisé s'appliquent pour l'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive en classe de seconde générale et technologique et en cycle terminal de la série S du baccalauréat général dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole.

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En vigueur depuis le 27 juillet 2011

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Règles pour le sport facultatif en lycée agricole

Résumé. L'arrêté précise les règles pour l'enseignement facultatif de sport dans certains lycées agricoles.

Les autres dispositions de l'arrêté du 8 avril 2010 susvisé s'appliquent pour l'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive en classe de seconde générale et technologique et en cycle terminal de la série S du baccalauréat général dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole.

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En vigueur depuis le mercredi 27 juillet 2011

Source : Légifrance