En vigueur depuis le 27 juillet 2011
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles pour le sport facultatif en lycée agricole
Les autres dispositions de l'arrêté du 8 avril 2010 susvisé s'appliquent pour l'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive en classe de seconde générale et technologique et en cycle terminal de la série S du baccalauréat général dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole.