Les modalités énoncées ci-après s'appliquent dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole pour l'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive en classe de seconde générale et technologique et en cycle terminal de la série S du baccalauréat général :
L'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive prend appui sur deux activités physiques sportives et artistiques enseignées, choisies parmi celles proposées dans les listes nationale, régionale et locale ;
Sur l'intégralité du cursus, les deux mêmes activités physiques sportives et artistiques, relevant d'une compétence propre ou de deux compétences propres, sont retenues ;
Le niveau de compétence attendue exigible en fin de cycle terminal pour l'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive est le niveau 3 pour l'une des activités physiques sportives et artistiques et le niveau 5 pour l'autre.

Les autres dispositions de l'arrêté du 8 avril 2010 susvisé s'appliquent pour l'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive en classe de seconde générale et technologique et en cycle terminal de la série S du baccalauréat général dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole.

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.