JORF n°162 du 14 juillet 2004

Article 1

Article 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 1er mars 2004 susvisé est modifié comme suit :
Au I (Directions et services relevant du délégué général pour l'armement) :
Renvoi (3) concernant la direction des systèmes d'armes, la direction de la gestion et de l'organisation et la direction des centres d'expertise et d'essais.
Au II (Autres directions et services) :
B. - Services de l'armée de terre (direction centrale du commissariat de l'armée de terre ; direction centrale du matériel de l'armée de terre) ;
C. - Services de la marine (service de l'aéronautique navale), conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.


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Version 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 1er mars 2004 susvisé est modifié comme suit :

Au I (Directions et services relevant du délégué général pour l'armement) :

Renvoi (3) concernant la direction des systèmes d'armes, la direction de la gestion et de l'organisation et la direction des centres d'expertise et d'essais.

Au II (Autres directions et services) :

B. - Services de l'armée de terre (direction centrale du commissariat de l'armée de terre ; direction centrale du matériel de l'armée de terre) ;

C. - Services de la marine (service de l'aéronautique navale), conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.