Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 7 juillet 2003

Le ministre des sports,

Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 17 juin 2002 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 17 juin 2002 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre,

Arrête :

M. Xavier Malenfer est nommé chef de cabinet du ministre à compter du 15 juillet 2003, en remplacement de M. François Raffray, appelé à d'autres fonctions.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 juillet 2003.

Jean-François Lamour

Arrêté du 7 juillet 2003
Article 1
Article 2