Art. 14. - Est modifié comme suit l'article 7 de l'arrêté du 28 mai 1996 susvisé (espèce maïs) supprimer la mention de la variété Bijou.
Cette variété reste inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste A) dont les semences peuvent être commercialisées en France, dans les conditions prévues par l'arrêté du 16 avril 1993.