Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du calcul de la part variable des praticiens contractuels
Résumé. La part variable des praticiens contractuels est désormais déterminée en fonction de leur expérience et de leur niveau de responsabilité.
A modifié les dispositions suivantes :