Article précédent

Article suivant

ARRÊTÉ du 7 janvier 2015

Article 6

Abrogé31 décembre 2025

Créé le 14 mars 2015

Le règlement d'examen de la spécialité " arts du service et commercialisation en restauration de brevet professionnel " est fixé en annexe III au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe IV au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 31 décembre 2025

Abrogé parArrêté du 19 octobre 2023art. 10 (V)

En vigueur du samedi 14 mars 2015 au mardi 30 décembre 2025

Le règlement d'examen de la spécialité " arts du service et commercialisation en restauration de brevet professionnel " est fixé en annexe III au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe IV au présent arrêté.