En vigueur depuis le 30 janvier 2013
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Rôle du conseil scientifique dans la recherche sur les œuvres d'art
Le conseil scientifique du Centre de recherche et de restauration des musées de France donne un avis sur la politique scientifique du centre.
Il participe à l'évaluation des programmes annuels et pluriannuels de recherche sur les œuvres, leur altération, leur restauration et les méthodes de leur conservation et restauration.
Il est informé des travaux des commissions spécifiques de restauration.
Il donne son avis sur les actions de diffusion des résultats.