JORF n°0011 du 14 janvier 2010

Article 2

Article 2

Le code suivant est radié de l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :

| RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ | |--------------------------------|-------|-----------------------| |Titre III, chapitre 4, section 1|3408836|Stimulateurs cardiaques|


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Version 1

Le code suivant est radié de l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 4, section 1

3408836

Stimulateurs cardiaques