Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrégation et remplacement de la liste des habitats naturels et espèces de faune et flore sauvages
Résumé La nouvelle liste remplace l'ancienne pour le site Natura 2000 du Morvan.
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Milieux humides, forêts, pelouses et habitats à Chauves-souris du Morvan » (zone spéciale de conservation).
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