JORF n°0079 du 3 avril 2022

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du périmètre et de l'appellation d'un site Natura 2000 dans le Morvan

Résumé Un site naturel important dans le Morvan a changé de nom et de limites, et on sait maintenant exactement où il se trouve.

Le périmètre des sites Natura 2000 « Ruisseaux à écrevisses du bassin de l'Yonne amont » (ZSC FR2600987) désigné par arrêté du 29 octobre 2014 est modifié, tout comme son appellation qui devient « Milieux humides, forêts, pelouses et habitats à Chauves-souris du Morvan ».
La délimitation de ce site figure sur les 32 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/400 000. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Côte-d'Or, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Alligny-en-Morvan, Alluy, Arleuf, Arnay-Le-Duc, Avallon, Biches, Brassy, Brinay, Champeau-en-Morvan, Chastellux-sur-Cure, Chaumot, Chitry-les-Mines, Corancy, Corbigny, Domecy-sur-Cure, Dun-les-Places, Fachin, Foissy, Foissy-lès-Vézelay, Fontenay-près-Vézelay, Gacogne, Gien-sur-Cure, Glux-en-Glenne, La Grande-Verrière, Larochemillay, Lavault-de-Fretoy, Lormes, Magny, Marcilly-Ogny, Marigny-L'église, Marigny-sur-Yonne, Mimeure, Montsauche-les-Settons, La Motte-Ternant, Moux-en-Morvan, Pazy, Pierre-Perthuis, Planchez, Pontaubert, Quarre-les-Tombes, Roussillon-en-Morvan, Saint-Agnan, Saint-Andeux, Saint-André-en-Morvan, Saint-Brancher, Saint-Brisson, Saint-Germain-de-Modéon, Saint-Léger-sous-Beuvray, Saint-Léger-Vauban, Saint-Père, Saint-Prix, Saint-Prix-les-Arnay, Saulieu, Sussey, Thoisy-la-Berchère, Vauclaix, Vic-Sous-Thil, Villapourcon, Villargoix.


Historique des versions

Version 1

Le périmètre des sites Natura 2000 « Ruisseaux à écrevisses du bassin de l'Yonne amont » (ZSC FR2600987) désigné par arrêté du 29 octobre 2014 est modifié, tout comme son appellation qui devient « Milieux humides, forêts, pelouses et habitats à Chauves-souris du Morvan ».

La délimitation de ce site figure sur les 32 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/400 000. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Côte-d'Or, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Alligny-en-Morvan, Alluy, Arleuf, Arnay-Le-Duc, Avallon, Biches, Brassy, Brinay, Champeau-en-Morvan, Chastellux-sur-Cure, Chaumot, Chitry-les-Mines, Corancy, Corbigny, Domecy-sur-Cure, Dun-les-Places, Fachin, Foissy, Foissy-lès-Vézelay, Fontenay-près-Vézelay, Gacogne, Gien-sur-Cure, Glux-en-Glenne, La Grande-Verrière, Larochemillay, Lavault-de-Fretoy, Lormes, Magny, Marcilly-Ogny, Marigny-L'église, Marigny-sur-Yonne, Mimeure, Montsauche-les-Settons, La Motte-Ternant, Moux-en-Morvan, Pazy, Pierre-Perthuis, Planchez, Pontaubert, Quarre-les-Tombes, Roussillon-en-Morvan, Saint-Agnan, Saint-Andeux, Saint-André-en-Morvan, Saint-Brancher, Saint-Brisson, Saint-Germain-de-Modéon, Saint-Léger-sous-Beuvray, Saint-Léger-Vauban, Saint-Père, Saint-Prix, Saint-Prix-les-Arnay, Saulieu, Sussey, Thoisy-la-Berchère, Vauclaix, Vic-Sous-Thil, Villapourcon, Villargoix.