Arrêté du 7 février 2022

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 3 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 Côte de Champvermol (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 avril 2014
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 24 mars 2022

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Modification de la liste des habitats naturels et espèces de faune et de flore sauvages pour le site Natura 2000 Côte de Champvermol

Résumé. Le site Natura 2000 Côte de Champvermol a une nouvelle liste de faune, flore et habitats protégés.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 3 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 Côte de Champvermol (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 avril 2014Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 9 avril 2014
Art. Annexe

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En vigueur depuis le jeudi 24 mars 2022

Source : Légifrance