JORF n°0069 du 23 mars 2022

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol »

Résumé La liste des habitats et espèces de la zone « Côte de Champvermol » a été mise à jour.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 3 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone spéciale de conservation).


Historique des versions

Version 1

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 3 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone spéciale de conservation).