Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour de la carte du site Natura 2000 de Côte de Champvermol
Résumé La carte du site Natura 2000 de Côte de Champvermol a été changée pour inclure les communes de Bourguignon, Mandeure et Mathay.
La carte au 1/25 000 annexée au présent arrêté abroge et remplace la carte annexée à l'arrêté du 3 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone spéciale de conservation) FR4301289. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Doubs sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Bourguignon, Mandeure, Mathay.
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