Créé le 24 mars 2022
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des listes de la zone spéciale de conservation du Vercors oriental
Résumé. L'article met à jour les types d'habitats et espèces protégés dans le Vercors oriental.
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 23 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 " Hauts plateaux et contreforts du Vercors oriental " (zone spéciale de conservation).
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 2016Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 23 décembre 2016Art. Annexe