JORF n°0069 du 23 mars 2022

Article 2

Article 2

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Modification des listes des habitats naturels et espèces de faune et flore sauvages pour le site Natura 2000

Résumé Une nouvelle liste remplace l'ancienne pour protéger les habitats et espèces du site « Marais de Malibaud ».}

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 3 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Marais de Malibaud » (zone spéciale de conservation).


Historique des versions

Version 1

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 3 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Marais de Malibaud » (zone spéciale de conservation).