JORF n°0069 du 23 mars 2022

Article 1

Article 1

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Redénomination et mise à jour cartographique du site Natura 2000

Résumé Le site naturel « Marais des Agusas, montagnes de la Serre et d'Uzège » en Ardèche a été renommé et ses cartes mises à jour.

Le site prend le nom de « Marais des Agusas, montagnes de la Serre et d'Uzège ».
Les 8 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/190 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 3 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Marais de Malibaud » (zone spéciale de conservation) FR8201668. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Ardèche sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Beaulieu, Bessas, Grospierres, Saint-Andre-De-Cruzieres, Saint-Sauveur-De-Cruzieres, Salavas, Sampzon, Vagnas.


Historique des versions

Version 1

Le site prend le nom de « Marais des Agusas, montagnes de la Serre et d'Uzège ».

Les 8 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/190 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 3 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Marais de Malibaud » (zone spéciale de conservation) FR8201668. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Ardèche sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Beaulieu, Bessas, Grospierres, Saint-Andre-De-Cruzieres, Saint-Sauveur-De-Cruzieres, Salavas, Sampzon, Vagnas.