Créé le 24 mars 2022
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour de la liste des habitats et espèces protégés pour le site Natura 2000 Carrière de Darvault
Résumé. La liste des habitats et espèces protégées pour le site Natura 2000 Carrière de Darvault a été mise à jour.
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 " Carrière de Darvault " (zone spéciale de conservation).
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 avril 2014Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 17 avril 2014Art. Annexe