Arrêté du 7 février 2022

Article 3

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Article 3

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 " Carrière de Darvault " (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 avril 2014
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 24 mars 2022

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Mise à jour de la liste des habitats et espèces protégés

Résumé. La liste des habitats naturels et des espèces protégées dans le site Natura 2000 de Darvault est mise à jour.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 " Carrière de Darvault " (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 avril 2014Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 17 avril 2014
Art. Annexe

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En vigueur depuis le jeudi 24 mars 2022

Source : Légifrance