Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des listes d'habitats naturels et d'espèces de faune et de flore sauvages
Résumé Un nouvel arrêté remplace la liste des plantes et animaux protégés dans une zone spécifique.
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 4 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 « pelouses calcicoles de la côte chalonnaise » (zone spéciale de conservation).
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