Arrêté du 7 février 2022

Article 1

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Article 1

Le site prend le nom de " Côte chalonnaise ".
Les 14 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/180 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 4 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 " pelouses calcicoles de la côte châlonnaise " (zone spéciale de conservation) FR2600971. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Saône-et-Loire sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aluze, Bissy-sur-Fley, Bouzeron, Burnand, Chagny, Chamilly, Charrecey, Chassey-le-Camp, Cheilly-les-Maranges, Chenoves, Collonge-en-Charollais, Couches, Culles-les-Roches, Curtil-sous-Burnand, Dennevy, Fley, Fontaines, Genouilly, Givry, Jambles, Joncy, Montagny-lès-Buxy, Moroges, Remigny, Rully, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Denis-de-Vaux, Saint-Desert, Saint-Gengoux-le-National, Saint-Gilles, Saint-Jean-de-Trezy, Saint-Léger-sur-Dheune, Saint-Martin-sous-Montaigu, Saint-Vallerin, Saint-Ythaire, Saisy, Saules, Savigny-sur-Grosne.

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 4 mars 2015
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 14 mars 2022

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Modification du site Natura 2000 Côte chalonnaise

Résumé. Le site Natura 2000 'Côte chalonnaise' remplace l'ancien site 'Pelouses calcicoles de la côte châlonnaise' et s'étend sur plusieurs communes de Saône-et-Loire.

Le site prend le nom de " Côte chalonnaise ".
Les 14 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/180 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 4 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 " pelouses calcicoles de la côte châlonnaise " (zone spéciale de conservation) FR2600971. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Saône-et-Loire sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aluze, Bissy-sur-Fley, Bouzeron, Burnand, Chagny, Chamilly, Charrecey, Chassey-le-Camp, Cheilly-les-Maranges, Chenoves, Collonge-en-Charollais, Couches, Culles-les-Roches, Curtil-sous-Burnand, Dennevy, Fley, Fontaines, Genouilly, Givry, Jambles, Joncy, Montagny-lès-Buxy, Moroges, Remigny, Rully, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Denis-de-Vaux, Saint-Desert, Saint-Gengoux-le-National, Saint-Gilles, Saint-Jean-de-Trezy, Saint-Léger-sur-Dheune, Saint-Martin-sous-Montaigu, Saint-Vallerin, Saint-Ythaire, Saisy, Saules, Savigny-sur-Grosne.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 4 mars 2015Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 4 mars 2015
Art. Annexe

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 14 mars 2022

Source : Légifrance