Arrêté du 7 février 2022

Article 3

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Article 3

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Etangs oligotrophes à littorelles de Puisaye, à bordures paratourbeuses et landes (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 mai 2009
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 10 mars 2022

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Mise à jour des habitats et espèces protégés dans un site Natura 2000

Résumé. La liste des habitats naturels et des espèces protégées dans le site Natura 2000 de Puisaye est mise à jour.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Etangs oligotrophes à littorelles de Puisaye, à bordures paratourbeuses et landes (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 mai 2009Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 27 mai 2009
Art. Annexe

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En vigueur depuis le jeudi 10 mars 2022

Source : Légifrance