Créé le 10 mars 2022
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour de la liste des habitats naturels et espèces de faune et flore sauvages pour le site Natura 2000
Résumé. Un nouvel arrêté change la liste des habitats et espèces protégés dans un site Natura 2000.
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Etangs oligotrophes à littorelles de Puisaye, à bordures paratourbeuses et landes (zone spéciale de conservation).
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 mai 2009Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 27 mai 2009Art. Annexe