Arrêté du 7 février 2014

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le sportif dont le nom figure ci-dessous est retiré de la liste des sportifs de haut niveau annexée à l'arrêté du 28 octobre 2013 susvisé (Arrêté du 28 octobre 2013 sur la liste des sportifs de haut niveau) :
Grégory ROUAULT.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retrait d'un sportif de la liste des sportifs de haut niveau

Résumé. Grégory Rouault est retiré de la liste des sportifs de haut niveau.

Le sportif dont le nom figure ci-dessous est retiré de la liste des sportifs de haut niveau annexée à l'arrêté du 28 octobre 2013 susvisé (Arrêté du 28 octobre 2013 sur la liste des sportifs de haut niveau) :
Grégory ROUAULT.

Historique des versions

Source : Légifrance