En vigueur depuis le 29 février 2012
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation des examens pour le BTS mode-chaussure
Le règlement d'examen est fixé en annexe II c au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe II d au présent arrêté.