En vigueur depuis le 29 février 2012
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles d'examen pour le BTS mode
Le règlement d'examen est fixé en annexe II c au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe II d au présent arrêté.