Art. 5. - La sous-direction des programmes de recherches comprend:
- le bureau de l'orientation des études Amont;
- le bureau des programmes d'études Amont;
- le bureau des affaires financières.
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JORF n°58 du 9 mars 1995
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Version 1
Art. 5. - La sous-direction des programmes de recherches comprend:
- le bureau de l'orientation des études Amont;
- le bureau des programmes d'études Amont;
- le bureau des affaires financières.