Arrêté du 7 décembre 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 novembre 2022

Art. 2

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Mise à jour de la référence des normes médicales d'aptitude

Résumé. L'arrêté met à jour la référence des normes médicales d'aptitude.

A modifié les dispositions suivantes :

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