Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 7 décembre 2023

modifiant l'arrêté du 21 novembre 2022 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des normes médicales pour les concours de 2024

Résumé. Un arrêté met à jour les règles médicales pour les concours de 2024.

Le ministre des armées,

Vu l'arrêté du 21 novembre 2022 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la référence des normes médicales d'aptitude

Résumé. L'arrêté met à jour la référence des normes médicales d'aptitude.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la date d'application d'un arrêté concernant les concours

Résumé. L'arrêté du 21 novembre 2022 est modifié pour appliquer ses dispositions aux concours de 2024 au lieu de ceux de 2023.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe I de l'arrêté du 21 novembre

Résumé. L'arrêté du 7 décembre 2023 modifie l'annexe I de l'arrêté du 21 novembre 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 novembre 2022Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 21 novembre 2022
Art. Annexe I

En vigueur depuis le 14 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal officiel de la République française

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 décembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

M. Conruyt

En vigueur depuis le jeudi 14 décembre 2023

Arrêté du 7 décembre 2023
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4