Arrêté du 7 décembre 2021

Article 8

Créé le 16 décembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Gestion des déchets solides sans matériel tétraploïde vivant

Résumé. Les déchets solides doivent être éliminés correctement sans matériel tétraploïde vivant.

Gestion des déchets solides.
Les déchets solides ne contiennent pas de matériel tétraploïde vivant.
L'exploitant assure l'élimination appropriée de ces déchets.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 16 décembre 2021

Gestion des déchets solides.
Les déchets solides ne contiennent pas de matériel tétraploïde vivant.
L'exploitant assure l'élimination appropriée de ces déchets.