Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation d'un code spécifique dans l'annexe d'un arrêté
Résumé Le code pour les systèmes de stimulation cérébrale est supprimé dans un document.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, le code suivant est radié :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |---------------------------------|-------|-------------------------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 11|3460736|Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale|
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