JORF n°0051 du 28 février 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes de l'arrêté du 13 février 2017

Résumé Les règles des examens et des diplômes ont été mises à jour.

Les dispositions de l'annexe II a de l'arrêté du 13 février 2017 modifié susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II c de l'arrêté du 13 février 2017 modifié susvisé relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe II d de l'arrêté du 13 février 2017 modifié susvisé relatives à la définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.
Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 13 février 2017 modifié susvisé relatives aux correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 28 août 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « construction navale » et les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté susvisé sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

Les dispositions de l'annexe II a de l'arrêté du 13 février 2017 modifié susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

Les dispositions de l'annexe II c de l'arrêté du 13 février 2017 modifié susvisé relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

Les dispositions de l'annexe II d de l'arrêté du 13 février 2017 modifié susvisé relatives à la définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 13 février 2017 modifié susvisé relatives aux correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 28 août 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « construction navale » et les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté susvisé sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.