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Suppression des articles sur l'appellation Vacqueyras
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1548 du 14 novembre 2011Art. 1, Art. 3, Art. Annexe
Arrêté du 7 décembre 2020
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1548 du 14 novembre 2011
Art. 1, Art. 3, Art. Annexe
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1548 du 14 novembre 2011Art. 1, Art. 3, Art. Annexe
abroge
Source : Légifrance
Décret n°2011-1548 du 14 novembre 2011 (Ab)
Homologation du cahier des charges de l'AOC Vacqueyras
Décret n°2011-1548 du 14 novembre 2011 · art. 1 (Ab)
Publication d'un décret et répartition des responsabilités ministérielles
Décret n°2011-1548 du 14 novembre 2011 · art. 3 (Ab)
Art. Annexe (Ab)
Décret n°2011-1548 du 14 novembre 2011