Arrêté du 7 décembre 2020

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Crozes-Hermitage " ou " Crozes-Ermitage " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-3ec388fa-9959-43d8-ba81-8b4d3d9a8288 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé13 décembre 2024

Créé le 11 décembre 2020 · Abrogé le 13 décembre 2024

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Crozes-Hermitage " ou " Crozes-Ermitage " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-3ec388fa-9959-43d8-ba81-8b4d3d9a8288 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 11 décembre 2020 au jeudi 12 décembre 2024

Source : Légifrance