En vigueur depuis le 11 décembre 2016
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles sur les émissions de polluants
Résumé. Un arrêté modifie les règles sur les émissions de polluants dans l'air.
L'annexe VI de l'arrêté du 20 septembre 2002 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.