Arrêté du 7 décembre 2016

Article 1

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Article 1

L'annexe VI de l'arrêté du 20 septembre 2002 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 11 décembre 2016

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Modification des règles sur les émissions de polluants

Résumé. Un arrêté modifie les règles sur les émissions de polluants dans l'air.

L'annexe VI de l'arrêté du 20 septembre 2002 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 11 décembre 2016

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