Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Annulation d'un arrêté sur le vin "Coteaux du Pont du Gard"
Résumé. Un arrêté du 7 décembre 2015 annule un précédent arrêté du 13 novembre 2015 qui modifiait les règles pour le vin "Coteaux du Pont du Gard".
L'arrêté du 13 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Coteaux du pont du Gard » est abrogé.