Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification d'un article réglementaire
Résumé. L'article 411-1.06 de l'arrêté du 23 novembre 1987 est simplifié en supprimant les dispositions transitoires détaillées.
A modifié les dispositions suivantes :