Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des références aux amendements du Code IMDG
Résumé. L'article met à jour les références aux amendements du Code IMDG pour inclure l'amendement 37-14 et supprimer une mention redondante.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 411-1.04 : Définitions pour le transport maritime de marchandises dangereuses
→ Version 5 : Mise à jour des références réglementaires
→ Version 5 : Mise à jour des références réglementaires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 411-1.04