Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'organisation des manifestations nautiques
Résumé. L'arrêté précise les règles pour organiser des événements nautiques en mer, en ajoutant la protection de l'environnement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 mai 1995Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 3 mai 1995Art. 1