JORF n°2 du 3 janvier 1996

Art. 11. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur de la variété suivante :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0002 du 03/01/96 Page 62 a 64
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Est modifié en conséquence l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1992 pour la variété Olifant.


Historique des versions

Version 1

Art. 11. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur de la variété suivante :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0002 du 03/01/96 Page 62 a 64

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Est modifié en conséquence l'article 2 de l'arrêté du 22 décembre 1992 pour la variété Olifant.