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Arrêté du 7 avril 2026

portant modification de l'arrêté du 16 mars 2026 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'une erreur orthographique dans la liste des médecins autorisés

Résumé. Un arrêté corrige une petite erreur d'orthographe dans le nom d'une médecin autorisée à exercer en France.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu l'arrêté du 16 mars 2026 (Autorisation d'exercice pour médecins étrangers) fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée,

Arrête :

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Correction d'un nom dans la liste des médecins autorisés

Résumé. Un arrêté modifie une liste de médecins autorisés à exercer en France, en corrigeant une petite erreur d'orthographe dans le nom d'une médecin.

L'arrêté du 16 mars 2026 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale », en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée est ainsi modifié :
Au lieu de : « Mme IMEKEHELAF (Amel), épouse BENMOUSSA, née le 7 juillet 1986 à Arzew (Algérie). », lire : « Mme IMEKHELAF (Amel), épouse BENMOUSSA, née le 7 juillet 1986 à Arzew (Algérie). »

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 7 avril 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. Touzy

Arrêté du 7 avril 2026
Article 1
Article 2