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Arrêté du 16 mars 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le B du IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé, notamment son article 70 ;

Vu le décret n° 2020-1017 du 7 août 2020 modifié portant application du IV et du V de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 et relatif à l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par les titulaires de diplômes obtenus hors de l'Union européenne et de l'Espace économique européen ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 3 mars 2026,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour des médecins étrangers

Résumé. La France autorise plusieurs médecins étrangers à exercer la médecine générale.

En application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale », les personnes dont les noms suivent :
M. BACHAKH (Ahcene), né le 22 décembre 1970 à Hussein Dey (Algérie).
Mme DAMBRI (Erromeyssa), épouse MANSOURI, née le 15 février 1987 à Batna (Algérie).
Mme DERRADJI (Khadija), née le 12 septembre 1985 à Nancy (France).
Mme DJERBOUA (Houria), née le 11 mai 1962 à Aïn Tagourait (Algérie).
M. ES-SOUSSI (Moussa), né le 11 mars 1980 à Casablanca (Maroc).
Mme ETTAHRI (Fouzia), née le 31 décembre 1967 à Messaghra (Maroc).
Mme FASSINOU (Djidjoho, Joyce), épouse BERTRAND, née le 6 août 1987 à Cotonou (Bénin).
Mme FOFANA (Kadiatou), épouse MAKANERA, née le 26 juin 1979 à Monrovia (Libéria).
Mme GAM (Islam), épouse FELFEL, née le 20 juin 1987 à Nabeul (Tunisie).
M. IBA (Manny), né le 11 mai 1984 à Kinshasa (République démocratique du Congo).
Mme IMA (Tamaha), épouse SHAFALI NTOLE, née le 10 janvier 1974 à Marseille (France).
Mme IMEKEHELAF (Amel), épouse BENMOUSSA, née le 7 juillet 1986 à Arzew (Algérie).
Mme KAMWANGALA MUJINGA (Charlene), née le 16 octobre 1988 à Kolwezi (République démocratique du Congo).
Mme KHELIF (Somia), née le 4 juin 1989 à Chlef (Algérie).
Mme KOUAMO KEMAYOU (Joelle, Baby), née le 11 août 1984 à Nkongsamba (Cameroun).
M. KOUROUMA (Tidiane), né le 22 décembre 1985 à Daloa (Côte d'Ivoire).
M. LAALAOUI (Saifeddine), né le 8 mars 1964 à Tunis (Tunisie).
M. LAMOURI (Anis), né le 24 février 1989 à Sétif (Algérie).
Mme MAHALINGAM (Rupinie), épouse ANTON MARIYANAYAGAM, née le 5 juin 1990 à Jaffna (Sri Lanka).
Mme MARIC-FAJSTNER (Marjana), épouse BOZIC, née le 4 août 1967 à Banja Luka (Bosnie-Herzégovine).
Mme MELHAOUI (Nadia), épouse COLLIAUX, née le 6 août 1974 à Oujada (Maroc).
Mme MILER (Elena), épouse DIACONU, née le 16 septembre 1985 à Peresecina (Moldavie).
Mme NGUYA TSAKA (Sylvie), née le 31 décembre 1983 à Kisangani (République démocratique du Congo).
M. POLEPOLE BYAMUNGU (Paulin), né le 31 mars 1985 à Bukavu (République démocratique du Congo).
Mme PORTILLO CANALES (Amelia del Carmen), née le 28 janvier 1968 à Salvador (El Salvador).
Mme PUHA (Svitlana), épouse JESTIN, née le 10 mai 1972 à Ternopil (Ukraine).
Mme RAGUED (Marwa), née le 11 août 1988 à Métlaoui (Tunisie).
Mme RIFAI (Maatir), épouse MAANANE, née le 15 mars 1978 à Rabat (Maroc).
M. SOUMAH (Naby Laye), né le 1er juillet 1984 à Boffa (Guinée).
Mme ZAOUI (Fatma, Zohra), épouse OUYED, née le 16 juin 1967 à Tizi-Ouzou (Algérie).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 mars 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. Touzy

Arrêté du 16 mars 2026
Article 1
Article 2