Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du cahier des charges de l'expérimentation OZ
Résumé. Le cahier des charges de l'expérimentation OZ est modifié pour mieux aider les gens à contrôler leur consommation d'alcool.
A modifié les dispositions suivantes :