JORF n°0088 du 14 avril 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes relatives aux systèmes d'information en santé

Résumé Les nouvelles versions des annexes 3 sont disponibles en ligne, avec des liens pour chaque section médicale.

Les annexes 3 mentionnées au III de l'article 5 des arrêtés du 11 août 2021 et du 2 février 2022 susvisés sont modifiées par le présent arrêté et peuvent être consultées, dans leur nouvelle rédaction, sur le site internet de l'Agence du numérique en santé aux adresses suivantes :

- https://esante.gouv.fr/segur/biologie-medicale ;

- https://esante.gouv.fr/segur/hopital ;

- https://esante.gouv.fr/segur/medecin-de-ville ;

- https://esante.gouv.fr/segur/radiologie ;

- https://esante.gouv.fr/segur/officine.


Historique des versions

Version 1

Les annexes 3 mentionnées au III de l'article 5 des arrêtés du 11 août 2021 et du 2 février 2022 susvisés sont modifiées par le présent arrêté et peuvent être consultées, dans leur nouvelle rédaction, sur le site internet de l'Agence du numérique en santé aux adresses suivantes :

- https://esante.gouv.fr/segur/biologie-medicale ;

- https://esante.gouv.fr/segur/hopital ;

- https://esante.gouv.fr/segur/medecin-de-ville ;

- https://esante.gouv.fr/segur/radiologie ;

- https://esante.gouv.fr/segur/officine.