Arrêté du 7 avril 2023

Article 1

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Article 1

Le tableau de l'annexe de l'arrêté du 21 octobre 2015 susvisé (Organisation des enseignements adaptés en collège) est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 14 avril 2023

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Remplacement du tableau annexé

Résumé. Un tableau ancien est remplacé par un nouveau dans ce décret.

Le tableau de l'annexe de l'arrêté du 21 octobre 2015 susvisé (Organisation des enseignements adaptés en collège) est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 14 avril 2023

Source : Légifrance