Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des Arrêtés du 20 août 2015
Résumé. Cet article modifie deux articles d'un règlement de 2015.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 août 2015Art. 11 → Version 2ARRÊTÉ du 20 août 2015Art. 14 → Version 5
- ARRÊTÉ du 20 août 2015Art. 11, Art. 14