JORF n°0084 du 9 avril 2022

Arrêté du 7 avril 2022

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 3 juillet 2020 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 6 juillet 2020 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cessation des fonctions de M. Thibaut de SAINT POL

Résumé M. Thibaut de SAINT POL ne sera plus directeur adjoint du cabinet à partir du 10 avril 2022.

Il est mis fin, à compter du 10 avril 2022, aux fonctions de directeur adjoint du cabinet exercées par M. Thibaut de SAINT POL, appelé à d'autres fonctions.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au JORF

Résumé Cet arrêté est publié pour que tout le monde puisse le connaître et qu'il soit applicable.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 7 avril 2022.

Jean-Michel Blanquer