Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique « B - Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

1. Dans la sous-rubrique b :
   Le libellé de la sous-rubrique b : « BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI »
   Est remplacé comme suit :
   « BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI »

2. Dans la nouvelle sous-rubrique b : « BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI », la phrase :
   « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. »
   Est remplacée comme suit :
   « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. »

3. Dans la sous-rubrique b, est créée la rubrique suivante :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société B. BRAUN MEDICAL SAS (B BRAUN) | |3102942|Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR, DIAM 2,25
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR, plateforme COROFLEX BLUE ULTRA, de diamètre 2,25 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028701, 5028711, 5028721, 5028731, 5028741, 5028750, 5028766.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.| |3131174|Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR, DIAM 2,50
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR, plateforme COROFLEX BLUE ULTRA, de diamètre 2,50 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028702, 5028712, 5028722, 5028732, 5028742, 5028751, 5028760.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.| |3137159| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR, DIAM 2,75
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR, plateforme COROFLEX BLUE NEO, de diamètre 2,75 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028703, 5028713, 5028723, 5028733, 5028743, 5028767, 5028768.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019. | |3149085| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR, DIAM 3,00
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR, plateforme COROFLEX BLUE NEO, de diamètre 3,00 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028704, 5028714, 5028724, 5028734, 5028744, 5028752, 5028761.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019. | |3102110| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR, DIAM 3,50
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR, plateforme COROFLEX BLUE NEO, de diamètre 3,50 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028705, 5028715, 5028725, 5028735, 5028745, 5028753, 5028762.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019. | |3115933| Endoprothèse coronaire lib. sirolimus, B BRAUN, COROFLEX ISAR, DIAM 4,00
Stent à libération de sirolimus COROFLEX ISAR, plateforme COROFLEX BLUE NEO, de diamètre 4,00 mm, de la société B. BRAUN MEDICAL SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 5028706, 5028716, 5028726, 5028736, 5028746, 5028754, 5028763.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.