En vigueur depuis le 19 avril 2014
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Validité des inscriptions pour les sportifs de haut niveau
Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs de haut niveau est déterminée dans une annexe à l'arrêté.
La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté (1).